Mon Panier

Accès Membres

Bandeau

Actualités

Informations pratiques

 

 

Eco-contribution : nouveaux taux au 01 janvier 2017

Au 1 er janvier, les produits étant à plus de 95 % constitués de métal seront soumis à un nouveau taux d'éco-contribution. 

Promuseum appliquera dès cette date les nouvelles directives de Valdélia. Cette mise en oeuvre peut occasionner des différences de publication sur le montant de l'éco-contribution entre les catalogues et le site internet. 
Nous restons bien entendu à votre écoute pour toute information complémentaire.

 

 

 

Éco-contribution : Comment ça marche ?
Dans le cadre de l'Éco-contribution Promuseum met à votre disposition ci-dessous, un document vous permettant d'appréhender le processus de collecte et de traitement mis en place par l'organisme Valdélia.
Fichier : Promuseum adhérent Valdélia : comment ça marche ?.pdf

 

 

 

Éco-contribution : Quels avantages ?
Dans le cadre de l'Éco-contribution Promuseum met à votre disposition ci-dessous, un document vous permettant d'appréhender le processus du recyclage professionnel mis en place par l'organisme Valdélia.
Fichier : Promuseum adhérent Valdélia : quels avantages pour vous ?.pdf

 

 

 

Promuseum met en place l'éco-contribution
Depuis le 1er mai 2013 l'écotaxe concernant les mobiliers d'ameublements professionnels est entrée en vigueur. Cette nouvelle réglementation issue du Grenelle de l'Environnement a pour objectif de financer les circuits de recyclage et de valorisation des mobiliers hors d'usage. 
Cette contribution financière tient compte du poids, de la taille et des matières utilisées dans la fabrication du produit. 
Cette taxe est à la charge de l'utilisateur final. Elle est en supplément du "prix de vente" et doit apparaître de manière unitaire et en global sur les factures. Elle est soumise à la TVA, ne peut bénéficier d'aucune ristourne ou remise commerciale.
Une partie des produits fabriqués et commercialisés par Promuseum est concernée par cette nouvelle taxe. La mention "produit soumis à l'éco-contribution" est donc affichée sur notre site pour les produits concernés.
Afin de répondre à cette obligation, Promuseum a adhéré à un éco-organisme agrée par les pouvoirs publics, la société Valdélia. 
Promuseum reversera donc une contribution financière servant à la collecte et le recyclage des meubles en fin de vie.
Promuseum est à votre disposition afin de répondre à toute interrogation concernant cette nouvelle réglementation.
Lien : Valdélia - Fichier : eco-contribution.pdf

 

 

 

Eco-contribution Mode d’emploi recyclage
Dans le cadre de l'Eco-contribution Promuseum met à votre disposition ci dessous, un document vous permettant d'appréhender le processus de collecte et de traitement des mobiliers usagés.
Fichier : mode-emploi-site-internet-detenteurs.pdf